Nous représentons nos clients dans le cadre de procédures devant des tribunaux arbitraux internationaux, nationaux et régionaux.

Tribunal Arbitral du Sport (TAS), Tribunal Arbitral du Basketball (BAT, Basketball Arbitration Tribunal) et bien d’autres. Nos années d’expérience dans ce domaine nous permettent de fournir des services de très haute qualité à chaque étape de la procédure, en définissant la stratégie procédurale la plus appropriée, avec pour priorité constante la protection des intérêts de nos clients.

 

Nous représentons nos clients devant les juridictions sportives.

Telles que les organes judiciaires et décisionnels de la FIFA et des différentes confédérations, d’autres fédérations sportives internationales, les Comités Nationaux Olympiques et les fédérations sportives nationales. Nous défendons les intérêts de nos clients dans des affaires relatives aux contrats de travail et de transfert, ainsi qu’en matière disciplinaire, antidopage et éthique, entre autres.

 

Nous représentons nos clients dans des contentieux commerciaux au niveau national et international.

Nous conseillons nos clients sur tous les aspects de l’arbitrage, notamment la négociation et la rédaction de conventions d’arbitrage, ainsi que la défense de leurs intérêts tout au long de la procédure arbitrale.

Nous conseillons l’ensemble des acteurs du football et d’autres sports sur toutes les questions contractuelles et réglementaires.

Joueurs, athlètes, entraîneurs, clubs, agents, fédérations et autres acteurs du secteur. Nous intervenons notamment dans la négociation et la rédaction de contrats de transfert, contrats de travail, contrats de représentation, contrats de sponsoring et contrats d’équipementier. Nous sommes convaincus qu’un contrat soigneusement rédigé constitue la pierre angulaire de toute relation contractuelle et la première étape pour assurer une issue favorable en cas de litige éventuel.

 

Nous fournissons des services de conseil spécialisés, adaptés aux caractéristiques propres du football.

Dans un environnement en constante évolution, notre connaissance approfondie des règlements et mécanismes du football — acquise au fil de nombreuses années de pratique — nous permet d’offrir à nos clients des solutions relatives au fonctionnement spécifique du FIFA TMS, de la Chambre de Compensation de la FIFA et du FFAR (Règlements de la FIFA sur les Agents du Football), entre autres.

 

Nous représentons les acteurs du sport et les instances dirigeantes sportives dans l’interprétation, l’élaboration et la mise en œuvre de leurs règlements internes.

Nous accompagnons nos clients dans la restructuration de leur cadre réglementaire, notamment leurs statuts, règlements disciplinaires et règlements d’éthique, afin d’assurer leur conformité tant avec les standards internationaux les plus exigeants qu’avec leur réalité et leurs besoins propres.

 

Nous fournissons des services de conseil visant à transformer des principes solides en bonnes pratiques.

Nous veillons à ce que les principes de bonne gouvernance soient dûment intégrés dans les règlements de nos clients et correctement mis en œuvre dans la pratique. Nous conseillons nos clients dans la création et la mise en place de Chambres Nationales de Résolution des Litiges et de tribunaux arbitraux nationaux, conformément aux exigences établies par la FIFA et d’autres fédérations internationales.

Nous conseillons investisseurs et clubs dans le cadre de transactions stratégiques et d’investissements dans l’industrie du sport.

Notre approche va au-delà du conseil juridique traditionnel : nous agissons comme des conseillers de confiance, en combinant expertise juridique et compréhension approfondie des dynamiques réglementaires, opérationnelles et politiques qui structurent l’écosystème sportif.

 

Nous accompagnons nos clients à chaque étape d’un investissement, de l’évaluation initiale des opportunités jusqu’à la mise en œuvre post-transaction.

Nous fournissons notamment un conseil stratégique sur la faisabilité réglementaire des investissements, en identifiant les risques potentiels liés aux règles applicables et en veillant à ce que les structures envisagées soient compatibles avec les exigences de la FIFA, des confédérations, des ligues nationales et des autres organes de gouvernance.

 

Nous réalisons des due diligences ciblées, centrées sur les risques propres à l’industrie du sport.

Exposition disciplinaire, procédures en cours, exigences en matière de licences et conformité réglementaire : grâce à notre vaste expérience en matière de réglementation et de gouvernance sportives, nous fournissons des conseils clairs et pratiques permettant aux investisseurs de prendre des décisions éclairées dans des environnements complexes et souvent opaques.

 

Nous accompagnons nos clients dans la structuration globale de la transaction.

Notre objectif est clair : protéger les intérêts de nos clients, en tenant compte des particularités des actifs sportifs, telles que les passifs historiques, les contraintes réglementaires et les conditions d’éligibilité aux compétitions. Lorsque cela est nécessaire, nous coordonnons notre intervention avec des conseillers corporate, fiscaux et financiers afin de garantir un processus cohérent et efficace, tout en demeurant le point de contact central pour tous les aspects liés au sport.

Nous conseillons nos clients dans la protection, la gestion et l’exploitation commerciale de leurs droits de propriété intellectuelle et droits à l’image.

Notre approche est pragmatique et orientée vers les affaires, centrée non seulement sur la protection juridique, mais également sur l’utilisation effective et durable des droits dans des environnements complexes et transfrontaliers.

 

Nous accompagnons athlètes, artistes et agences dans la structuration et la négociation d’accords portant sur les droits à l’image, le sponsoring, les partenariats commerciaux et les licences.

Nous veillons à ce que ces accords soient conformes aux réglementations applicables et aux obligations contractuelles existantes, tout en protégeant les intérêts commerciaux et le positionnement à long terme de nos clients.

 

Nous accompagnons également nos clients dans le développement de leur marque et de leur stratégie commerciale.

Nous identifions les opportunités permettant de maximiser la valeur de leurs actifs, tout en atténuant les risques juridiques et réputationnels. Cela inclut le conseil sur la structuration de partenariats, l’utilisation de contenus numériques et la gestion des droits dans un environnement de plus en plus global et technologique.

Nous accompagnons nos clients au-delà du simple respect formel des obligations légales et réglementaires.

Notre approche stratégique se concentre sur leur exposition réelle à un ensemble de facteurs critiques : dans un contexte où les données, la communication et la perception publique sont de plus en plus étroitement liées, nous aidons nos clients à identifier et gérer les risques associés à la collecte, l’utilisation et la diffusion d’informations. Cela inclut le conseil en matière de pratiques de traitement des données, afin de garantir que nos clients opèrent dans un cadre juridique et réglementaire approprié.

 

Notre rôle ne se limite pas aux situations de crise : nous travaillons de manière proactive avec nos clients afin d’anticiper les risques potentiels, de mettre en place des mesures de protection pratiques et d’établir des procédures internes permettant de réduire l’exposition aux litiges, sanctions ou atteintes à la réputation.

Nous proposons des programmes de formation et d’éducation complets et sur mesure à destination des différents acteurs du secteur sportif.

Dirigeants et responsables de fédérations internationales et nationales, organes de gouvernance sportive, clubs et syndicats, mais également athlètes, avocats et autres professionnels souhaitant approfondir leur connaissance de l’écosystème sportif et de son cadre réglementaire. Nous préparons également les candidats à l’examen d’agent de football de la FIFA.